José Morata

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: José Morata
responsable du département de la trésorerie et des moyens de paiement
Objet:
au nom du directeur général, les demandes d'autorisation ou d'avis relatif aux traitements de données à caractère personnel
dans la limite des attributions de la direction ou de la mission dont ils relèvent
10°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000035466181(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: José Morata
responsable du département de la trésorerie et des moyens de paiement
Objet:
au nom du directeur général
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000035466113(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: José Morata
responsable du département de la trésorerie et des moyens de paiement
Objet:
au nom du directeur général
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000034082360(source JORF)
délégation de signature
26 Février 201726/02/2017
De: José Morata
responsable du département de la trésorerie et des moyens de paiement
Objet:
au nom du directeur général, les demandes d'autorisation ou d'avis relatif aux traitements de données à caractère personnel
dans la limite des attributions de la direction ou de la mission dont ils relèvent
10°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033243921(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 201616/10/2016
De: José Morata
responsable du département de la trésorerie et des moyens de paiement
Objet:
au nom du directeur général, les demandes d'autorisation ou d'avis relatif aux traitements de données à caractère personnel
dans la limite des attributions de la direction ou de la mission dont ils relèvent
10°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033061187(source JORF)
délégation de signature
24 Août 201624/08/2016
De: José Morata
responsable du département de la trésorerie et des moyens de paiement
Objet:
au nom du directeur général, les demandes d'autorisation ou d'avis relatif aux traitements de données à caractère personnel
dans la limite des attributions de la direction ou de la mission dont ils relèvent
10°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032669802(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 201609/06/2016
De: José Morata
responsable du département de la trésorerie et des moyens de paiement
Objet:
au nom du directeur général, les demandes d'autorisation ou d'avis relatif aux traitements de données à caractère personnel
dans la limite des attributions de la direction ou de la mission dont ils relèvent
10°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000031974860(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201604/02/2016
De: José Morata
responsable du département de la trésorerie et des moyens de paiement
Objet:
au nom du directeur général
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000031734141(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 201530/12/2015
De: Morata (José, Hugues)
ancien président-fondateur d'un club sportif, conducteur et agent de sécurité ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031502339(source JORF)
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: José MORATA
responsable du département de la trésorerie et des moyens de paiement
Objet:
au nom du directeur général
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000031463792(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 201511/11/2015
De: José Morata
Objet:
adjoint à la responsable du département de la trésorerie et des moyens de paiement
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 2° de l'article 5
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000029417455(source JORF)
délégation de signature
03 Septembre 201403/09/2014
De: José Morata
Objet:
adjoint à la responsable du département de la trésorerie et des moyens de paiement
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 1° de l'article 5
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000029290904(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201425/07/2014
De: José Morata
adjoint à la responsable
Objet:
au nom du directeur général, les demandes d'autorisation ou d'avis relatif aux traitements de données à caractère personnel
dans la limite des attributions de la direction ou de la mission dont ils relèvent
6°
b)
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000029095677(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 201415/06/2014
De: José Morata
Objet:
adjoint à la responsable du département de la trésorerie et des moyens de paiement
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 2°, a et b, de l'article 5
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028965785(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 201422/05/2014
De: José Morata
Objet:
adjoint à la responsable du département de la trésorerie et des moyens de paiement
au nom de la directrice générale, les actes
mentionnés au 2° a et b de l'article 5
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000028856583(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: José Morata
Objet:
adjoint à la responsable du département de la trésorerie et des moyens de paiement
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 2° a et b de l'article 5
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028655805(source JORF)
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: José Morata
Objet:
adjoint à la responsable du département de la trésorerie et des moyens de paiement
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 1° de l'article 5
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028544340(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201402/02/2014
De: José Morata
adjoint à la responsable du département de la trésorerie et des moyens de paiement
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 1° de l'article 5
Objet:
les mêmes actes, conjointement à deux des délégataires mentionnés ci-dessous
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000028253926(source JORF)
délégation de signature
01 Décembre 201301/12/2013
De: José Morata
adjoint à la responsable
Objet:
au nom du directeur général, tous actes en matière de gestion de fichiers et traitements relatifs à la protection des données à caractère personnel de personnes physiques
dans la limite des attributions de la direction ou de la mission dont ils relèvent
4°
b)
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027090440(source JORF)
délégation de signature
21 Février 201321/02/2013
De: José Morata
adjoint à la responsable
Objet:
au nom du directeur général, tous actes en matière de gestion de fichiers et traitements relatifs à la protection des données à caractère personnel de personnes physiques
dans la limite des attributions de la direction ou de la mission dont ils relèvent
4°
b)
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026368006(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: José Morata
adjoint à la responsable du département de la trésorerie et des moyens de paiement
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 1° de l'article 5
Objet:
les mêmes actes, conjointement à deux des délégataires mentionnés ci-dessous
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000026367926(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: José Morata
adjoint à la responsable
Objet:
au nom du directeur général, tous actes en matière de gestion de fichiers et traitements relatifs à la protection des données à caractère personnel de personnes physiques
dans la limite des attributions de la direction ou de la mission dont ils relèvent
4°
b)
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026205953(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: José Morata
adjoint à la responsable du département de la trésorerie et des moyens de paiement
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 1° de l'article 5
Objet:
les mêmes actes, conjointement à deux des délégataires mentionnés ci-dessous
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000026205923(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: José Morata
Objet:
adjoint à la directrice du département trésorerie et moyens de paiement
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000025455205(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: José Morata
Objet:
adjoint à la directrice du département trésorerie et moyens de paiement
JORFTEXT000023946956(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 201105/05/2011
De: José Morata
Objet:
adjoint au responsable de la filière Trésorerie et moyens de paiement
JORFTEXT000021683165(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: José Morata
Objet:
directeur d'études, adjoint au responsable du département « opérations numéraires »
chacun seul
les actes relatifs à la gestion des comptes de disponibilités au nom du directeur général de la Caisse des dépôts et consignations ouverts auprès du service de contrôle budgétaire et comptable ministériel (SCBCM)
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse des dépôts et consignations ouverts auprès du service de contrôle budgétaire et comptable ministériel (SCBCM)"
JORFTEXT000020158494(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: José Morata
Objet:
directeur d'études, adjoint au responsable du département « opérations numéraires »
JORFTEXT000018049874(source JORF)
délégation de signature
03 Février 200803/02/2008
De: Morata (José, Manuel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de novembre 1998
JORFTEXT000000577609(source JORF)
diplome
16 Juillet 199916/07/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.